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Étapes (23)

Déclaration en douane (11)

1 Obtenir une cotation

2 Obtenir l'ordre de transit

3 Acheter les papiers de déclaration

4 Payer les formulaires de déclaration

5 Obtenir les formulaires de déclaration

6 Faire la déclaration en douane

7 Faire liquider la déclaration

8 Payer les frais de douanes

9 Obtenir la quittance

10 Faire cacheter la quittance

11 Obtenir le bon à embarquer

Obtention du certificat d'origine (3)

12 Acheter le formulaire du certificat d'origine

13 Déposer le certificat d'origine pour signature

14 Obtenir le certificat d'origine signé

Obtention du bulletin d'expertise (3)

15 Amener la marchandise à l'acceptation

16 Obtenir le bulletin d'expertise des produits

17 Faire valider le bulletin d'expertise des produits

Obtention du certificat phytosanitaire (3)

18 Amener la marchandise à l'acceptation

19 Obtenir le certificat phytosanitaire

20 Faire valider le certificat phytosanitaire

Chargement de la marchandise (3)

21 Amener la marchandise à l'acceptation

22 Faire viser le bon embarquer par le Chef Brigade

23 Remettre les documents de transport à l'acceptation

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller ? 8

Société Mondiale pour la Consignation et le Transit (x 2)

1 2

Chambre de Commerce et d'Industrie du Bénin (x 2)

4 5

SYDONIA

Recette Douane Aéroport (x 6)

7 8 9 10 11 22

Ministère de l'Industrie et du Commerce (x 3)

12 13 14

Aviation Handling services (AHS) (x 4)

15 18 21 23

Poste de Contrôle Phytosanitaire et vétérinaire Aéroport (x 2)

16 19

Agence Béninoise de Sécurité Sanitaire des Aliments (x 2)

17 20

Que devez-vous obtenir ? 4

Bon à embarquer

Bulletin d'expertise des produits validé

Certificat phytosanitaire validé

Bon à embarquer visé par le chef brigade

Que devez-vous fournir ?

Facture commerciale de la marchandise (x 6)

1 2 6 7 12 22

Liste de colisage (x 6)

1 2 6 15 18 21

Cotation

Attestation d'immatriculation à l'IFU

Reçu CCIB

Lettre de transport aérien (x 7)

6 11 16 17 19 20 23

Déclaration d'exportation (copie comptable)

Déclaration d'exportation (copie douane)

Déclaration d'exportation (copie ccib)

Déclaration d'exportation (copie déclarant)

Déclaration d'exportation (copie transporteur)

Bulletin (x 2)

7 8

Lettre de transport aérien provisoire (x 2)

7 22

Déclaration d'exportation liquidée (copie déclarant)

Déclaration d'exportation liquidée (copie transporteur)

Bulletin cacheté

Quittance - Droits de douane

Quittance cachetée

Carte d'importateur

Engagement de change

Certificat d'origine (imprimé)

Bulletin d'expertise des produits

Certificat phytosanitaire

Bon à embarquer

Certificat d'origine signé (x 2)

22 23

Bon à embarquer visé par le chef brigade

Certificat phytosanitaire validé

Bulletin d'expertise des produits validé

Fiche d'acceptation

Combien allez-vous payer ? XOF 871,850

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos propres coûts:

Détails du coût	Calculer les coûts
- XOF 2,950 - XOF 590 par feuillet	5
- XOF 850,000 - 0.85 % pour les droits de douane taxe de voirie	100,000,000
XOF 10,900 pour les taxes globales
XOF 1,000 pour l'imprimé
XOF 500 pour le timbre fiscal
XOF 3,000 pour le certificat phytosanitaire
- XOF 3,000 - XOF 300 par tonne	10
XOF 500 pour le timbre fiscal

Quelle sera la durée ? 2j - 8j

	Min.	Max.
Durée totale:	2j	8j
dont:
Files d'attente (cumul):	10mn	5h.
Temps au guichet:	20mn	4h.
Attente entre les étapes (cumul):	1j 1/2	7j

Pourquoi est-ce obligatoire ? 5

Code des Douanes
Articles 17, 24, 24-26, 93, 96-99, 107, 120, 121, 167

Décret N° 99-653 du 22 novembre 1999 portant personnes habilitées à déclarer une marchandise et à l'exercice de la profession de commissionnaire agréé en douane
Articles 4, 26

Decret N°92-258 fixant les modalités d'application de la Loi N° 91-004 portant réglementation phytosanitaire

Décret N°92-258 fixant les modalités d'application de la Loi N° 91-004 portant réglementation phytosanitaire
Article 36;37

Loi N°87-008 portant régime des taxes de contrôle du conditionnement et de normalisation des produits agricoles
Article 1-3

Note circulaire du 07/12/2016 portant interdiction de l'exportation de l'ananas coloré et autorisant l'exportation de l'ananas vers sur le marché de l'Unioneuropéenne

Note circulaire du 07/12/2016 portant interdiction de l'exportation de l'ananas coloré et autorisant l'exportation de l'ananas vert sur le marché de l'Union Européenne

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Où devez-vous aller ? 8 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir ? 4 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir ? expand_more expand_less

Combien allez-vous payer ? XOF 871,850

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Détails du coût

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Quelle sera la durée ? 2j - 8j expand_more expand_less

Pourquoi est-ce obligatoire ? 5 expand_more expand_less

Où devez-vous aller ? 8

Que devez-vous obtenir ? 4

Que devez-vous fournir ?

Quelle sera la durée ? 2j - 8j

Pourquoi est-ce obligatoire ? 5