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Étapes (11)

Déclaration en douane (11)

1 Obtenir une cotation

2 Obtenir l'ordre de transit

3 Acheter les papiers de déclaration

4 Payer les formulaires de déclaration

5 Obtenir les formulaires de déclaration

6 Faire la déclaration en douane

7 Faire liquider la déclaration

8 Payer les frais de douanes

9 Obtenir la quittance

10 Faire cacheter la quittance

11 Obtenir le bon à embarquer

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller ? 4

Société Mondiale pour la Consignation et le Transit (x 2)

1 2

Chambre de Commerce et d'Industrie du Bénin (x 2)

4 5

SYDONIA

Recette Douane Aéroport (x 5)

7 8 9 10 11

Que devez-vous obtenir ? 1

Bon à embarquer

Que devez-vous fournir ?

Facture commerciale de la marchandise (x 4)

1 2 6 7

Liste de colisage (x 3)

1 2 6

Cotation

Attestation d'immatriculation à l'IFU

Reçu CCIB

Lettre de transport aérien (x 2)

6 11

Déclaration d'exportation (copie comptable)

Déclaration d'exportation (copie douane)

Déclaration d'exportation (copie ccib)

Déclaration d'exportation (copie déclarant)

Déclaration d'exportation (copie transporteur)

Bulletin (x 2)

7 8

Lettre de transport aérien provisoire

Déclaration d'exportation liquidée (copie déclarant)

Déclaration d'exportation liquidée (copie transporteur)

Bulletin cacheté

Quittance - Droits de douane

Quittance cachetée

Combien allez-vous payer ? XOF 863,850

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos propres coûts:

Détails du coût	Calculer les coûts
- XOF 2,950 - XOF 590 par feuillet	5
- XOF 850,000 - 0.85 % pour les droits de douane taxe de voirie	100,000,000
XOF 10,900 pour les taxes globales

Quelle sera la durée ? 4h. 20mn - 3j 1/2

	Min.	Max.
Durée totale:	4h. 20mn	3j 1/2
dont:
Files d'attente (cumul):	5mn	1h. 35mn
Temps au guichet:	15mn	1h. 30mn
Attente entre les étapes (cumul):	4h.	3j

Pourquoi est-ce obligatoire ? 2

Code des Douanes
Articles 17, 24-26, 24, 93, 96-99, 107, 120, 121

Décret N° 99-653 du 22 novembre 1999 portant personnes habilitées à déclarer une marchandise et à l'exercice de la profession de commissionnaire agréé en douane
Articles 4, 26

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Où devez-vous aller ? 4 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir ? 1 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir ? expand_more expand_less

Combien allez-vous payer ? XOF 863,850

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Détails du coût

Calculer les coûts

Quelle sera la durée ? 4h. 20mn - 3j 1/2 expand_more expand_less

Pourquoi est-ce obligatoire ? 2 expand_more expand_less

Où devez-vous aller ? 4

Que devez-vous obtenir ? 1

Que devez-vous fournir ?

Quelle sera la durée ? 4h. 20mn - 3j 1/2

Pourquoi est-ce obligatoire ? 2