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Aperçu et impression

Propriétés

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Étapes (8) arrow_drop_up arrow_drop_down
Obtention de la valeur douane de la marchandise  (2) expand_more expand_less
Déclaration en douane  (2) expand_more expand_less
Règlement du Bordereau de Frais Unique  (2) expand_more expand_less
Autorisation de sortie  (2) expand_more expand_less

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Résumé de la procédure

Où devez-vous aller ? 3 expand_more expand_less

Recette Douane Hillacondji (x 6)
Agence du Conseil National des Chargeurs du Bénin (CNCB) - HILLACONDJI
Agence BOA-Hillacondji

Que devez-vous obtenir ? 5 expand_more expand_less

Fiche de pesage (Hillacondji)
Fiche d'Ecor
Déclaration verbale liquidée
Reçu Banque BFU
Reçu Banque BFU avec le visa du chef brigade adjoint

Que devez-vous fournir ? expand_more expand_less

Fiche de pesage (Hillacondji) (x 4)
Fiche d'Ecor (x 4)
Facture commerciale de la marchandise (x 3)
Déclaration verbale
Déclaration verbale liquidée
Fiche de versement (BOA)
Reçu Banque BFU
Reçu Banque BFU avec le visa du chef brigade adjoint

Combien allez-vous payer ? CFA  33,100

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USD expand_more expand_less
  • USD Add Name Here
Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos propres coûts:
CFA 10,000
pour les frais de SEGUB
CFA 600 -
0.2 %
pour les redevances du CNCB
300,000 mode_edit
CFA 15,000 -
5 %
pour les droits de douane
300,000 mode_edit
CFA 3,000 -
1 %
pour la redevance statistique
300,000 mode_edit
CFA 4,500 -
1.5 %
pour le prélèvement communautaire
300,000 mode_edit

Quelle sera la durée ? 1 j - 4 j expand_more expand_less

  Min. Max.
Durée totale: 1 j 4 j
dont:
Files d'attente (cumul): 15mn 2h. 25mn
Temps au guichet: 25mn 1h. 20mn
Attente entre les étapes (cumul): 1 j 3 j

Pourquoi est-ce obligatoire ? 2 expand_more expand_less

code des douanes Code des Douanes
  Articles 17, 24-26, 24, 93, 96-99, 107, 120, 121
Décret N° 99-653 du 22 novembre 1999 portant personnes habilitées à déclarer une marchandise et à l'exercice de la profession de commissionnaire agréé en douane Décret N° 99-653 du 22 novembre 1999 portant personnes habilitées à déclarer une marchandise et à l'exercice de la profession de commissionnaire agréé en douane
  Article 26
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