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Étapes (2)

Déclaration en douane (2)

1 Faire la déclaration en douane

2 Faire liquider la déclaration

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller ? 1

Recette Douane Hillacondji (x 2)

1 2

Que devez-vous obtenir ? 1

Déclaration verbale liquidée

Que devez-vous fournir ?

Fiche de pesage (Hillacondji) (x 2)

1 2

Fiche d'Ecor (x 2)

1 2

Facture commerciale de la marchandise (x 2)

1 2

Déclaration verbale

Combien ça coûte Gratuit

Procédure gratuite

Quelle sera la durée ? 15mn - 4h. 45mn

	Min.	Max.
Durée totale:	15mn	4h. 45mn
dont:
Files d'attente (cumul):	5mn	15mn
Temps au guichet:	10mn	30mn
Attente entre les étapes (cumul):	0mn	4h.

Pourquoi est-ce obligatoire ? 2

Code des Douanes
Articles 17, 24-26, 24, 93, 96-99, 107, 120, 121

Décret N° 99-653 du 22 novembre 1999 portant personnes habilitées à déclarer une marchandise et à l'exercice de la profession de commissionnaire agréé en douane
Article 26

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Que devez-vous fournir ? expand_more expand_less

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Pourquoi est-ce obligatoire ? 2 expand_more expand_less

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Que devez-vous fournir ?

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Pourquoi est-ce obligatoire ? 2